INSTANCES

Élections enseignant.e.s

Commission Recherche (CR)

MARDI 30 NOVEMBRE 2021

En application du décret du 15 février 2018, différentes instances assurent la gouvernance des écoles nationales supérieures d’architecture.
La Commission de la recherche (CR) n’est pas au complet actuellement. Suite à la démission d’un membre enseignant, un siège s’est libéré à la Commission recherche.
Les enseignant.e.s sont donc appelé.e.s à élire un.e nouveau.elle représentant.e dans cette instance le 30 novembre prochain pour la durée du mandat restant à courir, c’est-à-dire jusqu’en janvier 2023.

> Compétences de la Commission de la recherche

La Commission de la recherche est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives aux orientations et à l’organisation de la recherche et la valorisation de ses résultats.
Elle prépare et propose des mesures relatives :
• à l’organisation et à l’évaluation des unités de recherche,
• à la meilleure répartition des services d’enseignement et de recherche,
• à l’articulation entre la recherche et la formation,
• au développement des activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

> Qui vote ?

Collège des enseignant.e.s-chercheur. se.s de la Commission Recherche
Les enseignant.e.s-chercheur.se.s, titulaires et stagiaires, les enseignant.e.s associé.e.s, les contractuel.lle.s assurant un nombre d’heures d’enseignement au moins égal à 96 heures en équivalent travaux dirigés (ETD), ou exerçant les fonctions de chercheur.se.s pour au moins un service à mi-temps.

> Déroulement du scrutin

Le scrutin se déroulera le mardi 30 novembre, de 9h – 19h.
Le vote aura lieu à bulletin secret.
Pour cela, une urne sera disposée au sein de l’établissement, au niveau de la loge de l’accueil (rez-de-chaussée).
Chaque électeur.ice aura autant de voix qu’il y aura de sièges à pourvoir dans son collège de rattachement.

Si l’électeur.ice  ne peut être présent.e à l’ENSASE ce jour, il/elle pourra remplir et à signer, puis le transmettre à celui ou celle qui le représentera lors de ce vote et qui devra également en être muni.e. Pour rappel, le/ la votant.e ne peut être porteur.se que d’un seul bon pour pouvoir.

> Dépouillement

Le dépouillement du scrutin s’effectue par collège.
Les réclamations éventuelles des électeurs.rices sur le déroulement des opérations électorales sont à adresser à elections2021@st-etienne.archi.fr
Le résultat est acquis, quel que soit le nombre de suffrages exprimés obtenu par les candidat.e.s arrivé.e.s en tête.
En cas d’égalité des voix, le.la candidate le.a plus âgé.e est déclaré.e élu.e.

> Publication des résultats

Mercredi 1er décembre 2021, par affichage dans le hall de l’École et sur le site intranet.

Sources réglementaires du document :
– Décret n°2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture

Les candidat.e.s